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L'ensemble des éléments du site (textes, images, logo, créations 3D, structure) est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété exclusive de , sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les fichiers 3D transmis par les clients restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Le client garantit détenir les droits nécessaires sur les fichiers et plans qu'il transmet pour impression.
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Les photographies et illustrations des produits sont non contractuelles : les objets étant personnalisés et fabriqués à la demande, de légères variations de teinte ou d'aspect peuvent survenir.
Le présent site et son utilisation sont régis par le droit belge. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire du siège de l'éditeur sont seuls compétents.
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Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent toutes les ventes de biens et prestations de services (impression 3D, modélisation, personnalisation) conclues entre (« le Vendeur ») et toute personne physique ou morale (« le Client ») passant commande via le site, par email ou tout autre canal. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
Le Vendeur propose : (a) des objets imprimés en 3D personnalisables présentés dans la boutique en ligne ; (b) l'impression de fichiers 3D fournis par le Client ; (c) un service de modélisation 3D suivi d'impression. Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site ou dans le devis. Les couleurs et finitions peuvent légèrement varier selon les matériaux et procédés d'impression.
Les demandes de devis sont gratuites et sans engagement. Le devis émis par le Vendeur est valable 30 jours. La commande est ferme et définitive dès acceptation écrite du devis par le Client (email suffisant) et réception du paiement, ou dès le paiement en ligne pour les produits de la boutique. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande illicite, notamment la reproduction d'objets protégés par des droits de propriété intellectuelle sans autorisation, d'armes ou de pièces d'armes.
Les prix sont exprimés en euros. [Si vous êtes en franchise TVA : « TVA non applicable — régime de la franchise des petites entreprises (art. 56bis du Code TVA) » ; sinon indiquez « TVA comprise ».] Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande ou dans le devis.
Le paiement s'effectue en ligne par carte via Stripe (Bancontact, Visa, Mastercard…) ou par virement bancaire pour les commandes sur devis. Les données de paiement sont traitées exclusivement par Stripe et ne transitent jamais par le site. La commande n'est traitée qu'après encaissement complet, sauf accord écrit contraire.
Le Client garantit être titulaire des droits sur les fichiers, plans et logos transmis, et décharge le Vendeur de toute responsabilité en cas de violation de droits de tiers. Le Vendeur peut refuser tout fichier techniquement non imprimable et proposera, le cas échéant, une adaptation sur devis. Les fichiers sont conservés le temps nécessaire à la production puis supprimés conformément à la politique de confidentialité, sauf accord pour réimpression future.
Les délais indicatifs de fabrication sont de 3 à 7 jours ouvrés selon la complexité, auxquels s'ajoutent les délais du transporteur. Un retard raisonnable ne peut donner lieu à annulation ni indemnité. La livraison s'effectue en Belgique et pays limitrophes à l'adresse indiquée par le Client, ou par remise en main propre. Le risque est transféré au Client à la livraison.
Conformément à l'article VI.47 du Code de droit économique, le consommateur dispose d'un délai de 14 jours pour se rétracter d'un achat à distance, sans motif.
Exception importante : conformément à l'article VI.53, 3° du Code de droit économique, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (objets avec logo, texte gravé, dimensions sur mesure, impressions de fichiers fournis par le Client…). La quasi-totalité de nos produits entre dans cette catégorie ; le Client en est informé avant la commande.
Pour les rares produits non personnalisés, le Client exerce son droit de rétractation par email à ; les frais de renvoi sont à sa charge et le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la réception du bien retourné, dans son état d'origine.
Le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité de deux ans (art. 1649bis et suivants de l'ancien Code civil). En cas de défaut de fabrication ou de non-conformité avec le devis validé, le Vendeur s'engage, à son choix et dans un délai raisonnable, à réimprimer la pièce, la remplacer ou la rembourser. La garantie ne couvre pas l'usure normale, une utilisation inadaptée (exposition à des températures excessives pour la matière choisie, contraintes mécaniques hors usage prévu…) ni les défauts inhérents au fichier fourni par le Client.
Les pièces imprimées en 3D sont fournies en l'état pour l'usage convenu. Sauf mention expresse dans le devis, elles ne sont pas certifiées pour des usages critiques (sécurité, médical, alimentaire, structurel). La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande concernée.
Les présentes CGV sont soumises au droit belge. En cas de litige de consommation, le Client peut recourir au Service de Médiation pour le Consommateur (mediationconsommateur.be) ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ec.europa.eu/consumers/odr). À défaut de solution amiable, les tribunaux belges sont compétents.
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La présente politique décrit comment traite vos données personnelles, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (« RGPD ») et à la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel.
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Nous ne collectons aucune donnée sensible et ne pratiquons ni profilage ni décision automatisée. Vos données ne sont jamais vendues.
Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez-nous à — nous répondons dans un délai d'un mois. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l'Autorité de protection des données belge : autoriteprotectiondonnees.be (Rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles).
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées : connexion chiffrée (HTTPS) lorsque le site est hébergé avec un certificat SSL, accès restreint à la boîte email, sous-traitants conformes au RGPD.
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